Préambule


0.1 Mentions légales

Le site internet est édité par la société Movies Angels, SAS au capital de 202 000 €, immatriculée au R.C.S de Paris sous le n° 530 219 203, ayant son siège social au 45, rue Boissy d’Anglas, 75008 Paris (ci-après désignée la « Société »), représentée par son Président, Antoine Schneider.
Ce site internet est accessible à l’adresse principale suivante :
http://www.movies-angels.com (ci-après désigné le « Site »)

Site développé par la société Solsequia, 7 rue du 29 juillet, 75001 Paris, www.solsequia.com


Pour toute question relative au Site, à son activité et à son utilisation, la Société est joignable à l’adresse email suivante : contact@movies-angels.com

0.2 Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités de la mise à disposition des services proposés par le Site, les conditions d’utilisation de ces services par les internautes et les droits et obligations qui y sont liés.
L’inscription aux services du Site et leur utilisation requiert le respect et l'acceptation inconditionnelle de l'ensemble des termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation, conférant ainsi au présent document une valeur contractuelle.
Les internautes en désaccord avec l’un des termes des présentes doivent renoncer à tout usage des services proposés par le Site.

0.3 Services proposés par le Site

Le Site propose aux internautes d’investir dans des œuvres cinématographiques en cours de production. Le Site est un intermédiaire entre le Producteur du Film et les Utilisateurs :
-  les Investissements collectés par le Site auprès des Utilisateurs sont redirigés vers le Producteur du Film,
- En contrepartie de leur Investissement, les Utilisateurs reçoivent des Privilèges liés aux Film, une Quote Part de Recettes du Film que le Site s’oblige à leur reverser et une information privilégiée fournie par le Site sur le Film.

Les Privilèges et Quotes Part de Recettes sont définis Film par Film dans les Conditions Spécifiques d’Utilisation propres au Film.


Article 1 - Définitions

Les présentes Conditions Générales recourent aux termes et expressions ci-dessous définies :

- Visiteur : toute personne naviguant sur le Site
- Membre : toute personne inscrite sur le Site
- Investisseur : tout membre ayant apporté une contribution financière à l’un quelconque des Films.
- Utilisateur : toute personne utilisant le Site ou l'un des services proposés sur le Site. Tout Visiteur, Membre et Investisseur est également un Utilisateur.
- Conditions Spécifiques d’Utilisation : conditions spécifiques à la contribution financière d’un Investisseur dans un Film.
- Film : projet cinématographique en cours de production pour lequel le Site collecte les contributions financières des Utilisateurs en contrepartie de Privilèges liés au Film et d’une Quote Part de Recettes d’exploitation du Film.
- Privilèges : événements, articles et avantages particuliers proposés aux Utilisateurs en contrepartie de leur contribution financière dans un Film selon les modalités définies dans Conditions Spécifiques d’Utilisation du Film.
- Quote Part de Recettes : partie des recettes revenant aux Investisseurs que le Site s’oblige à reverser aux Investisseurs en contrepartie de leur contribution financière dans le film selon les modalités définies dans les Conditions Spécifiques d’Utilisation.
- Espace Angel : pages du Site réservées à chaque Investisseur regroupant l’ensemble des informations qui lui sont spécifiques : données personnelles, contributions financières apportées, gains enregistrés, privilèges liés aux Films acquis etc.
- Espace Film : pages du Site regroupant toutes les informations fournies par le Site relatives à un Film et sur lesquelles les Utilisateurs peuvent poster des commentaires;
- Login : terme (nom, pseudo et/ou adresse électronique) choisi par l'Utilisateur afin de s’identifier sur le Site ;
- Mot de Passe : information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.
- Identifiant : recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le Site pour accéder aux zones qui lui sont réservées (Login et Mot de Passe).
- Investissement : contribution financière apportée par un Angel à la production d’un Film.
- Producteur : société de production audiovisuelle et/ou cinématographique ayant entrepris la production d’un Film.


Article 2 – Accès au site et à ses services

L’accès au site est gratuit, tous matériel et frais nécessaires à l’établissement d’une connexion internet restant bien évidemment à la charge de l’Utilisateur. Le Site ne saurait être tenu responsable du mauvais fonctionnement de l’équipement informatique de l’Utilisateur et de son impossibilité de se connecter à internet, la Société étant seulement tenue à une obligation de moyens vis-à-vis de l’accès au Site.
Si la maintenance du Site ou toute autre raison dûment justifiée obligeait la Société à interrompre l’accès à tout ou partie du Site, le Site s’engage à en informer les Utilisateurs préalablement et à faire ses meilleurs efforts pour rétablir l’accès au Site ou aux parties du Site interrompues dans les plus brefs délais. Une telle interruption ne saurait par conséquent donner lieu à une indemnisation, sous quelque forme que ce soit.

2.1 Pages réservées

Un Visiteur n’a pas accès à l’ensemble des pages du site.
Certaines pages du Site sont en effet réservées aux Membres et aux Investisseurs. Pour obtenir le statut de Membre, un Visiteur doit s’inscrire sur le Site. Pour obtenir le Statut d’Investisseur, un Visiteur ou un membre doit apporter une contribution financière à un Film par l’intermédiaire du Site, après avoir accepté les Conditions Spécifiques d’Utilisation du Film.

2.2 Inscription - Création d'un espace personnel

L'inscription est réservée exclusivement aux personnes physiques majeures.
Une seule inscription est acceptée par personne physique. Un Utilisateur ne doit en aucun cas réaliser une inscription pour le compte d'un tiers.

Un Visiteur peut s'inscrire en remplissant l'ensemble des champs obligatoires du formulaire d'inscription disponible sur le Site. Le Visiteur doit obligatoirement fournir une adresse email en cours de validité, à laquelle la Société adresse la confirmation de son inscription.


Le Visiteur devient alors Membre du Site et dispose d'un Identifiant (un Login associé à un Mot de Passe), lui permettant de se connecter sur le Site en son nom et d'accéder aux pages du Site qui lui sont réservées.


Cet Identifiant est personnel et confidentiel. L'Utilisateur est seul responsable de l'ensemble des actions effectuées sur le Site avec son Identifiant. L'Utilisateur doit en conséquence veiller attentivement à ne pas communiquer son Identifiant à des tiers. L'Utilisateur s'engage à ne jamais utiliser l'Identifiant d'un tiers Utilisateur dont il aurait pris connaissance pour s'identifier sur le Site.


La Société ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects subis par l'Utilisateur ou par des tiers, causés par l'accès frauduleux au Site à la suite d'une divulgation de l'Identifiant à tiers.


Lors de son inscription, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et sincères. Si certaines des données enregistrées au moment de l'inscription venaient à changer (notamment adresse email, numéro de téléphone, adresse postale…), l'Utilisateur doit se rendre sur la page du Site qui lui est réservée ("Mon Espace" / Informations Personnelles) et procéder en ligne aux modifications nécessaires de ses données personnelles.


L'Utilisateur choisit au moment de son inscription un pseudonyme, utilisé pour désigner l'Utilisateur sur le Site. Le choix du pseudonyme doit impérativement respecter les règles de bonne conduite visées à l'Article 4.1 ci-après.

Par exemple, tout pseudonyme à caractère pornographique, raciste ou commercial (utilisation d'une marque) est interdit. La Société pourra suspendre l'utilisation d'un compte dont le pseudonyme ne respecte pas ces règles de bonne conduite.


Article 3 - Responsabilité du Site

3.1 Données Personnelles des Utilisateurs
Le Site a été déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) et enregistré sous le numéro 1514312. La Société s'engage en conséquence à protéger les données personnelles fournies par les Utilisateurs afin de respecter leur vie privée conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ("Loi Informatique et Libertés").

La collecte de données personnelles par le Site notamment lors de l'inscription d'un Utilisateur a pour finalité de permettre à l'Utilisateur de bénéficier des services proposés par le Site.

Les données personnelles collectées sont destinées à la Société et, le cas échéant, à des prestataires techniques appelés notamment à mettre en œuvre des services proposés par le Site. Tout prestataire technique sera bien évidemment soumis aux obligations de confidentialité sur ces données personnelles.

La Société ne vend donc pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les données personnelles concernant les Utilisateurs.


La Société pourra adresser aux Membres des informations et propositions commerciales de ses partenaires. Il est laissé la faculté aux Membres de s’y opposer en faisant parvenir à la Société un courrier électronique à contact@movies-angels.com

Sauf autorisation préalable écrite de l'Utilisateur, la Société ne communiquera à aucun tiers (autres que des éventuels prestataires techniques tel que prévu ci-dessus) les données personnelles de l'Utilisateur. Toutefois, la Société peut être amenée à communiquer certaines données dans le cadre d'une décision de justice.

Dans le respect de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, chaque Utilisateur dispose des droits d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui lui sont propres. Chaque Utilisateur peut donc exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les informations le concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.


L'Utilisateur peut exercer ces droits de modification à tout moment en s'identifiant sur le Site puis en se rendant sur la page "Mon Espace"/Informations personnelles. Pour la suppression de son Compte, l'Utilisateur peut envoyer un e-mail comportant son nom d'utilisateur et son mot de passe à la Société à l'adresse email suivante : suppression@movies-angels.com


3.2 Cookies

Un cookie est une suite d’informations envoyée par un serveur web à un navigateur. Un ou plusieurs cookies peuvent être placés de manière anonyme par la Société sur le disque dur de l’ordinateur d’un Utilisateur. Ces fichiers permettent à la Société d’améliorer le service proposé par le Site en enregistrant des informations liés à l’utilisation de www.movies-angels.com par le visiteur. Ils peuvent également être utilisés à des fins statistiques.
L’Utilisateur peut choisir de désactiver les cookies en suivant la procédure indiquée par son navigateur. L’Utilisateur est informé que dans ce cas l’utilisation du Site pourra être altérée voire impossible.

3.3 Informations et contenus mis en ligne à l'initiative de la Société

Les données présentes sur le Site et mises à disposition des Utilisateurs le sont à titre purement informatif. La Société ne garantit pas l’exactitude ou la pertinence de ces informations, et n’assure pas de conseil auprès des Utilisateurs. En particulier, chaque Utilisateur est tenu de se renseigner sur ses obligations fiscales liées à ses recettes sur les Films. La Société ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout manquement à ces obligations.

3.4 Limitation de responsabilité

La Société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage indirect (perte de revenus, de données, de clientèle, etc.), tout préjudice financier ou commercial, tout trouble commercial, tout manque à gagner ou tout préjudice immatériel. En particulier la Société ne pourra être tenue pour responsable de toute perte ou détérioration de données transférées sur les serveurs de la Société.
La responsabilité de la Société ne pourra être engagée si l’exécution des services proposés par le Site est retardée ou empêchée en cas de force majeure ou du fait d’un Utilisateur, d’un tiers ou de causes extérieures.

3.5 Liens Hypertextes

Le Site peut proposer des liens hypertextes vers des sites web gérés par des tiers. La Société n’exerce aucun contrôle sur ces sites extérieurs et ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de leur contenu ou de leurs pratiques, les présentes conditions générales cessant d’être applicables.

Par ailleurs, tout lien hypertexte renvoyant au site www.movies-angels.com doit faire au préalable l’objet d’une demande auprès de la Société, celle-ci se réservant le droit de supprimer le lien le cas échéant.


Article 4 - Responsabilité des Utilisateurs


Chaque Utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et en particulier des contenus qu’il publie sur celui-ci. Il s’engage à respecter l’ensemble des lois et réglementations en vigueur en France, en sa responsabilité d’éditeur tel que défini à l'article 6.III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004.

La Société n’effectue pas de contrôle a priori sur les contenus publié par les Utilisateurs. Par conséquent la Société ne garantit pas l’absence de contenus illicites et/ou préjudiciables sur le Site. La Société est en revanche tenue de supprimer les contenus illicites et/ou préjudiciables dont elle aurait connaissance conformément à à l'article 6.I.2 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004.

L’Utilisateur s’engage à informer la Société de tout contenu illicite et/ou préjudiciable qu’il aurait constaté sur le site via le formulaire de contact prévu à cet effet.

4.1 Responsabilité sur les contenus postés

Responsable des contenus qu’il publie sur le Site, l’Utilisateur s’engage à respecter la réglementation en vigueur en France notamment celles relatives aux publications à caractère injurieux, raciste, pornographique, diffamatoire, pédophile, négationniste ou portant atteinte à la dignité humaine.

L’Utilisateur est tenu de s’assurer qu’il possède bien l’ensemble des droits de propriété intellectuelle nécessaire à la publication des contenus qu’il souhaite poster sur le Site.


L’Utilisateur s’engage à ne pas publier des contenus :

- pouvant nuire au Site ou aux services qu’il propose tels que virus, vers, chevaux de Troie ou tout programme informatique susceptible d’interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités de tout ordinateur ou réseau informatique lié de près ou de loin aux activités de la Société ;
- à caractère diffamatoire, injurieux, outrancier, mensonger ou calomnieux à l'égard de tiers, personne physique ou morale ;
- indécents, obscènes, haineux, racistes, excessifs, pornographiques, négationnistes ou portant atteinte à la dignité humaine.

La Société se réserve le droit de supprimer sans notification préalable tout contenu contrevenant à ces dispositions et le cas échéant d’exclure le membre responsable de la diffusion de ces informations.

A ce titre, la Société se réserve également le droit de communiquer aux autorités judiciaires, sur demande de celles-ci, tous les éléments en sa possession permettant d'identifier l'auteur d'agissements contrevenant à la réglementation en vigueur en France.

4.2 Utilisation nuisible à l'activité du site

L’Utilisateur s’engage à utiliser les services proposés par le Site de façon loyale et honnête, conformément à leur destination. Par conséquent l’Utilisateur s’engage à n’avoir aucune utilisation susceptible de nuire au Site ou à ses activités et s’interdit de tenter de détourner les services proposés par le Site dans un but frauduleux.

La Société se réserve le droit d’exclure tout Membre ne respectant pas les termes ci-dessus et de supprimer son compte sans notification préalable.


4.3 Parrainage

Le Site propose un service de parrainage qui permet à certains Utilisateurs d’accéder aux services proposés via le parrainage préalable d’un Membre. Le Membre s’engage à proposer le parrainage seulement à un cercle restreint de connaissances. Tout recrutement massif de filleuls à des fins lucratives ou non par tous moyens (par exemple via un site Internet, un blog, une annonce, un message sur un forum) est strictement interdit.

La Société se réserve le droit d’exclure tout Membre ne respectant pas les termes ci-dessus et de supprimer son compte sans notification préalable;


Article 5 - Propriété Intellectuelle


5.1 Droits de propriété de la Société

La marque Movies Angels, la charte graphique et les contenus du Site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle en vigueur en France, et ce pour le monde entier. Tous droits de propriété intellectuelle relatifs à la marque, à la charte graphique ou aux contenus sont et resteront propriété de la Société ou de ses ayants droits, cessionnaires ou successeurs.

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation des contenus Movies Angels pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction, utilisation ou distribution des contenus pour un usage commercial sans autorisation préalable de la Société est interdite.


5.2 Contenus diffusés par les Utilisateurs

L’Utilisateur publiant des contenus sur le Site concède gracieusement à la Société une licence d’utilisation concernant les droits de propriété intellectuelle relatifs à ceux-ci.

Conformément à cette licence, la Société a le droit pour le monde entier de reproduire tout ou partie des contenus publiés par l’Utilisateur, sur le site www.movies-angels.com ou dans toute communication Movies Angels.


Par conséquent, l’Utilisateur garantit la Société contre tout recours ou réclamation de sa part ou de la part d’un tiers au sujet de l’utilisation des contenus qu’il a publié sur le Site au titre de la présente licence d’utilisation.


Article 6 - Validité, Modification et Résiliation


6.1 Validité

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Service par l'Utilisateur.

6.2 Modification

La Société se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation. Tout nouvelle version sera mise à disposition des Utilisateurs sur le Site et annulera et remplacera les versions précédentes.
L’Utilisateur qui n’adhère pas à la dernière version des conditions générales d’utilisation devra cesser d’utiliser les services du Site. Toute utilisation de ces services vaut acceptation tacite de la dernières version des conditions générales.

6.3 Résiliation

La Société peut résilier de plein droit tout ou partie des présentes Conditions en cas non respect par un Utilisateur des engagements pris dans ces Conditions resté non remédié dans un délai de sept (7) jours calendaires à compter de la réception de la notification de mise en demeure adressée par la Société.

L’Utilisateur peut résilier le Contrat à tout moment en le notifiant par mail à la société à l’adresse contact@movies-angels.com, moyennant un préavis de trente (30) jours à compter de réception de la notification par la Société.


Article 7 - Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

Tout litige se rapportant aux présentes, ou à tout document ou engagement y afférent, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux dans le ressort de Paris.


Cliquez ici

Les médias et movies angels
retrouvez-nous sur facebook
close
logo

5 bonnes raisons d'investir dans le cinéma
avec Movies Angels

 

Le cinéma est un secteur particulièrement attractif pour un investisseur … mais il présente aussi de nombreux pièges !

Gérée par des professionnels de l'investissement dans le cinéma, Movies Angels est l'intermédiaire entre des producteurs de films et une communauté d'internautes investisseurs.

Movies Angels sélectionne des projets présentant des opportunités réelles d’investissement. Notre mission : vous permettre d’investir dans ces projets en toute transparence et dans les meilleures conditions .

 

UNUn secteur à forte rentabilité

• En croissance : +4,3% de moyenne sur les 10 dernières années
• Aux cycles d'exploitation courts: 83,7% des recettes encaissées dans les 24 premiers mois d'exploitation
• Des performances pouvant atteindre des sommets en cas de gros succès commercial


Le potentiel de rentabilité forte est la contrepartie d'un risque lié à la volatilité de l'investissement. En savoir plus sur les risques


DEUXUne équipe ancrée dans le secteur cinématographique

Reconnue par les professionnels du secteur
• Disposant d'un accès privilégié aux projets porteurs
• Expérimentée : + de 250 investissements réalisés dans des films, à travers la gestion de fonds d’investissement (notamment SOFICA) => l’équipe

TROISUne garantie de transparence

• Pas de coûts cachés
• Une méthode rigoureuse d'élaboration des hypothèses de rentabilité


Nous veillons à l’application juste des contrats de financement et au bon reversement des recettes générées par le film aux internautes.


QUATREDécouvrez le milieu du Cinéma !

• Vous vivez l'expérience de producteur
• Vous êtes invités aux événements vip
• Vous participez à la production indépendante de demain

CINQDéfiscalisez !

• L’investissement via Movies Angels est éligible à la défiscalisation IR/ISF (à partir de 500€)
• Vérifiez avec nous votre adéquation au dispositif de défiscalisation

 


Fleche MAS’inscrire

Vous avez des questions ?
Fleche MAcontact@movies-angels.com